Vie statutaire
Estatutu-bizia
Vous retrouverez sur cette page les délibérations du comité de direction concernant l'Office de Tourisme Pays Basque.
Délibérations 2023
2023ko deliberoak
Approbation du compte-rendu
Téléchargez ( 2 MB )Délibération Tarifs régie pub 2023
Téléchargez ( 1 MB )Délibération Tarifs packs partenaires 2023
Téléchargez ( 907 KB )Délibération Tarifs boutique 2023
Téléchargez ( 3 MB )Délibération d'approbation du compte rendu du 5 octobre
Téléchargez ( 3 MB )Délibération de décision modificative
Téléchargez ( 5 MB )Délibération sur l'annulation de titres
Téléchargez ( 624 KB )Délibération concernant la délégation de signature
Téléchargez ( 619 KB )délibération sur la réglementation des achats
Téléchargez ( 683 KB )Approbation comité de direction
Téléchargez ( 2 MB )Débat d'orientation budgétaire
Téléchargez ( 2 MB )convention Maya
Téléchargez ( 515 KB )participation So évènement
Téléchargez ( 584 KB )
